Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 27 novembre 2024
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
• [Baris Adiguzel], ] exploitant le site internet [Baris Adiguzel] (ci-après dénommé « le Site »),
• Et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le Site (ci-après « le Client »).
En accédant au Site et en passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
2.1 Description
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Toutefois, des variations minimes de couleur ou de design peuvent apparaître en raison des différences d’affichage des écrans.
2.2 Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après la commande, [Baris Adiguzel] en informera le Client par email et proposera un remboursement ou un remplacement.
3. Commande
3.1 Processus de commande
Pour passer une commande, le Client doit :
1. Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
2. Vérifier le récapitulatif de la commande.
3. Fournir les informations nécessaires (coordonnées, adresse de livraison, etc.).
4. Valider et régler la commande.
3.2 Confirmation de commande
Une fois la commande validée, le Client recevra un email de confirmation avec les détails de sa commande. La vente est considérée comme conclue à partir de cette confirmation.
4. Prix et paiement
4.1 Prix
Les prix affichés sur le Site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
4.2 Modalités de paiement
Le Client peut régler sa commande par :
• Carte bancaire
• PayPal
• Autres moyens de paiement proposés sur le Site.
Le paiement est sécurisé via une solution certifiée. Les commandes ne sont expédiées qu’après réception du paiement.
5. Livraison
5.1 Modes de livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Plusieurs options de livraison peuvent être proposées (standard, express, etc.).
5.2 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués au moment de la commande et varient en fonction du mode d’expédition choisi. [Précisez les délais moyens, ex. : « Livraison sous 3 à 5 jours ouvrables en France métropolitaine. »]
5.3 Problèmes de livraison
En cas de retard ou de problème (colis endommagé, non réceptionné), le Client doit contacter le service client dans un délai de [14 jours] à [Barisadiguzel.contact@gmail.com].
6. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
6.1 Modalités de retour
Le Client doit informer [Baris Adiguzel] de sa décision via [email, formulaire en ligne, ou autre moyen]. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés et non lavés, dans un délai de 14jours après notification.
6.2 Frais de retour
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
7. Garanties légales
7.1 Garantie de conformité
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité, conformément aux articles [L217-4 et suivants du Code de la consommation en France]. En cas de produit non conforme, le Client peut demander une réparation, un remplacement ou un remboursement.
7.2 Garantie contre les vices cachés
Conformément aux articles [1641 et suivants du Code civil], le Client bénéficie également d’une garantie contre les vices cachés rendant le produit impropre à l’usage auquel il est destiné.
8. Responsabilité
Baris Adiguzel ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus, ni des retards ou impossibilités de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, intempéries, etc.).
9. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et le suivi client. Elles sont conservées conformément à la réglementation en vigueur ([RGPD en Europe, ou autre loi locale]).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles en contactant [Barisadiguzel.contact@gmail.com].
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
11. Modifications des CGV
Baris Adiguzel se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Contact
Pour toute question ou réclamation :
• Email : Barisadiguzel.contact@gmail.com
Important : Vérifiez que ces CGV sont conformes à la législation applicable à votre entreprise et à vos produits. Si nécessaire, consultez un avocat spécialisé ou un expert juridique.